ExaSpark1. Éligibilité et pouvoir
Vous devez être juridiquement capable de conclure les présentes Conditions. Si vous utilisez ExaSpark pour le compte d'une organisation, vous déclarez avoir le pouvoir de l'engager et les références à « vous » incluent cette organisation.
2. Comptes et accès à la bêta
Vous êtes responsable de l'exactitude des informations du compte, de la sécurité des identifiants, des utilisateurs autorisés et de l'activité sous votre compte. L'accès à la bêta peut être limité, modifié, suspendu ou interrompu. Les fonctionnalités bêta peuvent être incomplètes, évoluer sans préavis ou être soumises à des conditions supplémentaires.
3. Utilisation acceptable
Vous ne pouvez pas utiliser ExaSpark pour enfreindre la loi ou les droits de tiers ; développer ou diffuser des logiciels malveillants ; obtenir un accès non autorisé ; porter atteinte à l'intégrité du service ; contourner les limites d'usage ; présenter un contenu généré comme un fait vérifié lorsque cela peut causer un préjudice ; ni traiter des données réglementées ou hautement sensibles sans autorisation écrite et garanties appropriées.
4. Votre contenu
Vous conservez la propriété du contenu que vous soumettez. Vous accordez à ExaSpark une licence limitée et mondiale pour héberger, reproduire, traiter et afficher ce contenu uniquement dans la mesure nécessaire pour fournir, sécuriser, maintenir et améliorer le service et respecter la loi. Il vous appartient de disposer des droits et autorisations requis pour soumettre du contenu.
5. Résultats générés par IA
Les résultats peuvent être inexacts, incomplets ou similaires à des contenus générés pour d'autres. Il vous revient de les examiner avant usage et d'assumer les décisions qui en découlent. ExaSpark ne garantit pas que les résultats soient uniques, exempts d'erreurs ou adaptés à des décisions juridiques, médicales, financières, d'embauche ou à fort impact.
6. Technologie d'ExaSpark
ExaSpark et ses concédants conservent l'intégralité des droits sur le service, les logiciels, les modèles, les interfaces, la documentation, la marque et les améliorations, à l'exclusion de votre contenu. Aucun droit n'est accordé en dehors de ceux expressément prévus par les présentes Conditions.
7. Services tiers
Les intégrations et services tiers sont régis par leurs propres conditions et pratiques de confidentialité. ExaSpark n'est pas responsable des services tiers, mais peut suspendre une intégration lorsque cela est nécessaire pour protéger les utilisateurs ou l'intégrité du service.
8. Frais
Les fonctionnalités payantes, le cas échéant, seront décrites dans un bon de commande, un plan ou un parcours d'achat. Sauf mention contraire, les frais ne sont pas remboursables, sauf lorsque la loi l'exige. Les taxes, conditions de paiement, renouvellements et limites d'usage seront communiqués avant l'achat.
9. Confidentialité et retours
Les supports non publics de la bêta peuvent être confidentiels lorsqu'ils sont identifiés comme tels ou lorsque leur nature l'indique raisonnablement. Si vous fournissez des retours, ExaSpark peut les utiliser sans restriction ni compensation, dans le respect des éventuelles informations confidentielles qu'ils contiennent.
10. Suspension et résiliation
Vous pouvez cesser d'utiliser le service à tout moment. ExaSpark peut suspendre ou résilier l'accès en cas de manquement, de risque de sécurité, d'exigence légale, de défaut de paiement ou de préjudice important au service ou à d'autres utilisateurs. Les dispositions destinées par nature à survivre resteront en vigueur après la résiliation.
11. Exclusions de garantie
Dans la mesure maximale permise par la loi, le service et les fonctionnalités bêta sont fournis « en l'état » et « selon disponibilité ». ExaSpark exclut toute garantie implicite, notamment de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de non-contrefaçon et toute garantie découlant de l'exécution des négociations.
12. Limitation de responsabilité
Dans la mesure maximale permise par la loi, ExaSpark ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs, exemplaires ou punitifs, ni de la perte de profits, de données, de clientèle ou d'opportunités commerciales. La responsabilité cumulée d'ExaSpark au titre de réclamations relatives au service n'excédera pas les montants versés pour le service au cours des douze mois précédant l'événement à l'origine de la responsabilité, ou 100 USD si aucun frais n'a été versé.
13. Dispositions générales
Les présentes Conditions, les bons de commande applicables et les politiques référencées constituent l'intégralité de l'accord relatif au service. Si une disposition est inapplicable, les autres dispositions restent en vigueur. La cession, la loi applicable et le forum de règlement des litiges peuvent être précisés dans un bon de commande ou une annexe de service applicable. Adressez les notifications juridiques et vos questions à legal@exaspark.ai.